Déposée le 27 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LCH domicilié(e) 8 CHEMIN DU CHATEAU - 95650 - BOISSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVALIER LAURENT domicilié(e) 8 CHEMIN DU CHATEAU - 95650 - BOISSY L'AILLERIE - France.
La marque INNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LCH, SARL - 8 CHEMIN DU CHATEAU - 95650 - BOISSY - France
CHEVALIER LAURENT - 8 CHEMIN DU CHATEAU - 95650 - BOISSY L'AILLERIE - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544914 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
Formation ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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